Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A LA FENETRE DU MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL domicilié(e) 406 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 377 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RONDEL MARIE HELENE domicilié(e) 121 CHEMIN DE LA PORTETTE - 46090 - MERCUES - France.
La marque A LA FENETRE DU MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES BIONATURAL, SAS - 406 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France - SIREN 398377861
Mme RONDEL MARIE HELENE - 121 CHEMIN DE LA PORTETTE - 46090 - MERCUES - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 2 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°744174 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02
Savon, produits de parfumerie, parfum, concretes de parfum, encens, baton d'encens, produits pour parfumer le linge, eau de toilette, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, produits de demaquillage, cosmétiques, sels de bain, non à usage médical.
Bougies, mèches pour l'éclairage.
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